Genève, le 7 juillet 2011. Quatre mois après avoir lancé la version alpha, le CERN1 a publié ce jour la version 1.1 de la licence sur le matériel libre (OHL, Open Hardware Licence), qui offre un cadre juridique de nature à faciliter l’échange de connaissances au sein de la communauté des concepteurs d’électronique.
Dans une optique de diffusion des connaissances et des technologies, la licence OHL régira l'utilisation, la copie, la modification et la distribution de la documentation technique du matériel, ainsi que la fabrication et la distribution des produits correspondants. Font partie de la documentation technique du matériel les schémas de principe, les modèles, les schémas de circuits ou de cartes de circuits imprimés, les plans mécaniques, les organigrammes et les textes descriptifs, ainsi que les autres documents explicatifs.
La version 1.0 de la licence OHL du CERN a été publiée en mars 2011 sur le Répertoire du matériel libre (OHR, Open Hardware Repository), un projet lancé à l’initiative de concepteurs en électronique travaillant dans des laboratoires de physique expérimentale qui ont estimé nécessaire de faciliter les échanges à très grande échelle, pour aller dans le sens d’une science « ouverte », encouragée par des organisations telles que le CERN.
« Pour nous, ce qui a motivé essentiellement l’initiative en faveur du matériel libre c’est l’exemple de nos collègues qui développent les pilotes de périphérique Linux, indique Javier Serrano, ingénieur au département Faisceaux du CERN et créateur du répertoire OHR. Ils font partie d’une très vaste communauté de concepteurs qui donnent de leur temps et de leur savoir-faire dans le but de produire le système d’exploitation le meilleur possible. Nous estimions qu’il n’y avait aucune raison de fond pour que le développement matériel ne suive pas les mêmes principes. »
La licence OHL du CERN offre un cadre pour les échanges de connaissances qui concilie libre accès et traçabilité, dans le contexte d’une politique claire en matière de gestion de la propriété intellectuelle.
« Le concept de "matériel open source" ou de "matériel libre" n’est pas encore aussi connu et répandu que celui du logiciel open source ou logiciel libre, indique Myriam Ayass, conseillère juridique du groupe Transfert de connaissances et de technologies au CERN. Toutefois, les principes sont les mêmes : permettre à chacun d’avoir accès à la source (dans le cas du matériel, la documentation technique), de l’étudier, de la modifier et de la communiquer. »
« La licence OHL du CERN est une avancée formidable ; elle deviendra peut-être la licence principale pour les nouveaux projets de matériel, comme la licence GNU GPL l’a été pour le logiciel libre, souligne Alessandro Rubini, développeur de logiciels libres et co-auteur de l’ouvrage Linux Device Drivers.»
« La version 1.1 tient compte des commentaires formulés par les membres de la communauté dans le sens des principes généralement admis en matière de libre accès et d’open source, précise Myriam Ayass ; elle devrait faciliter l'utilisation de la licence OHL du CERN par des entités autres que le CERN ».
« En diffusant librement les modèles, le CERN entend améliorer leur qualité, grâce à une évaluation par les pairs, et garantir aux utilisateurs – y compris les entreprises – qu’ils pourront étudier, modifier et produire librement les matériels ; on aura ainsi du meilleur matériel et on limitera les double emplois, » précise Javier Serrano.
« Les efforts déployés par le CERN pour mettre en place un écosystème pour le matériel libre ouvriront sans aucun doute la voie à une plus grande liberté dans l’espace numérique, » souligne Carlo Piana, défenseur des libertés numériques et conseiller juridique auprès de la Free Software Foundation Europe (FSFE).
Un atelier organisé par le CERN sur le matériel libre se tiendra le 9 octobre 2011 à Grenoble, à l'occasion de la 13e conférence internationale sur les systèmes de commande des accélérateurs et des grandes expériences de physique.
Pour plus d’informations
- CERN Courier : Hardware joins the open movement
- Répertoire OHR : http://www.ohwr.org
- licence OHL : http://www.ohwr.org/cernohl
- Atelier sur le matériel libre : http://www.ohwr.org/projects/ohr-meta/wiki/OHWorkshop
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1. Le CERN, Organisation européenne pour la recherche nucléaire, est le plus éminent laboratoire de recherche en physique des particules du monde. Il a son siège à Genève. Ses États membres actuels sont les suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Italie, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République slovaque, République tchèque, Royaume-Uni, Suède et Suisse. Les États-Unis d'Amérique, la Fédération de Russie, l'Inde, Israël, le Japon, la Turquie, la Commission européenne et l'UNESCO ont le statut d'observateur.