Conformément aux recommandations émises par le Comité des Finances et aux décisions prises par le Conseil en décembre 2022 (CERN/FC/6630-CERN/3692 et CERN/FC/6631-CERN/3693), veuillez trouver ci-après les pages à substituer dans le Statut et Règlement du personnel suite aux modifications entrant en vigueur au 1er janvier 2023 :
Page de couverture
Note liminaire (modification de la page i)
Préambule (modification de la page ii)
Chapitre I – Dispositions générales
Section 1 – Statut et règlement du personnel (modification de la page 1)
Chapitre II – Conditions d’emploi et d’association
Section 1 – Emploi et association (modification des pages 12 et 14)
Section 2 – Classification et reconnaissance du mérite (modification de la page 17)
Section 4 – Congés (modification des pages 21, 25 et 27)
Section 5 – Extinction du contrat (modification de la page 28)
Chapitre V – Conditions financières
Section 1 – Prestations financières (modification de la page 42)
Section 2 – Imposition (correction de la page 48)
Annexe R A 3 – (modification de la page 68)
Annexe R A 4 – (modification de la page 69)
Annexe R A 5 – (modification de la page 71)
Annexe R A 6 – (modification de la page 72)
Annexe R A 7 – (modification de la page 73)
La version électronique intégrale des Statut et Règlement du personnel est disponible sur CDS.