La règle de sécurité suivante a été publiée sur le site web du CERN dédié : Règlement de sécurité SR-SIM « Responsabilité en matière de gestion des incidents de sécurité au CERN ».

Ce Règlement de sécurité, qui remplacera le Code de sécurité A2, définit les rôles et responsabilités concernant la déclaration, la notification, la classification et le suivi des incidents de sécurité de différents types et gravité, allant de simples écarts jusqu’aux accidents majeurs. La SR-SIM prend en compte les meilleures pratiques actuelles en matière de gestion des incidents de sécurité au CERN. 

En parallèle, un nouveau formulaire de déclaration d'incident EDH, remplaçant l'actuel formulaire A2, sera également publié. Le nouveau formulaire EDH a été conçu dans le but de faciliter la déclaration d'incident en réduisant les informations à remplir et en fournissant plus d'indications. L'objectif du nouveau formulaire et des processus est de faciliter et d'encourager la déclaration d'incidents, qui sont essentiels pour l'amélioration continue de la sécurité au CERN.

Les règles de sécurité du CERN s’appliquent à toutes les personnes sous l’autorité du Directeur général et peuvent être trouvées ici.