Les règles de sécurité du CERN énumerées ci-dessous ont été publiées sur le site web de l'Unité HSE (voir ici) et sont entrées en vigueur le 9 juin 2015 :
- Règlement de sécurité SR-M « Équipements mécaniques » : http://cern.ch/safety-rules/SR-M_FRv2.htm ; ce SR-M, version 2, annule et remplace le SR-M, version 1, et les dispositions correspondantes de l’Instruction générale de sécurité GSI-M3 « Équipements spéciaux », version 1.
- Instruction générale de sécurité GSI-M-1 « Appareils et accessoires de levage » : http://cern.ch/safety-rules/GSI-M-1_FRv2.htm ; cette GSI-M-1, version 2, annule et remplace la GSI-M1, version 1.
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-1-1 « Élingues et chaînes de levage » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-1-1_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-1-2 « Grues, ponts roulants, portiques et palans électriques » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-1-2_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-1-3 « Accessoires de levage amovibles de prise de charge » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-1-3_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-1-4 « Appareils de levage mus par la force humaine » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-1-4_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-1-5 « Plates-formes élévatrices mobiles de personnel, plates-formes suspendues, plates-formes le long de mât et transtockeurs » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-1-5_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-1-6 « Plates-formes élévatrices de travail : tables élévatrices, ponts élévateurs et hayons » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-1-6_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-1-7 « Chariots élévateurs » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-1-7_FR.htm.
- Instruction générale de sécurité GSI-M-2 « Équipements standard sous pression » : http://cern.ch/safety-rules/GSI-M-2_FRv2.htm ; cette GSI-M-2, version 2, annule et remplace la GSI-M2, version 1.
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-2-1 « Récipients sous pression » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-2-1_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-2-2 « Récipients à pression simples » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-2-2_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-2-3 « Accessoires de sécurité pour les équipements standard sous pression » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-2-3_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-2-4 « Tuyauteries métalliques sous pression » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-2-4_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-2-5 « Chambres à vide et tubes de faisceau » : http://cern.ch/safety-rules/SSI-M-2-5_FR.htm ;
- Instruction particulière de sécurité SSI-M-2-6 « Récipients sous pression transportables » : http://cern.ch/Safety-rules/SSI-M-2-6_FR.htm.
- Instruction générale de sécurité GSI-M-4 « Équipements cryogéniques » : http://cern.ch/safety-rules/GSI-M-4_FR.htm ; cette GSI-M-4 annule et remplace l’Instruction générale de sécurité IS47 « Utilisation des fluides cryogéniques ».
- Instruction générale de sécurité GSI-M-5 « Ascenseurs » : http://cern.ch/safety-rules/GSI-M-5_FR.htm.
Les présentes règles de sécurité du CERN s’appliquent à toutes les personnes sous l’autorité du Directeur général.
Rappel : toutes les règles de sécurité du CERN sont disponibles sur le site web : http://www.cern.ch/regles-securite ou, pour les règles de sécurité mécaniques, via le lien suivant : cluster mécanique des règles de sécurité du CERN.