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Porte E du site de Meyrin - Rappel
La porte E a fait l’objet d'accords internationaux entre le CERN, la Suisse et la France ayant pour but de désengorger les postes frontières
Composition de la Commission paritaire consultative des recours (CPCR/JAAB) - Exercice 2017
Nommés par la Directrice générale
Composition de la Commission paritaire consultative de discipline (CPCD/JADB) - Exercice 2017
Nommés par la Directrice générale
Circulation routière en France - Mise en place d’un certificat qualité de l’air (vignette « CRIT’Air »)
Le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international a informé le CERN que
Impôts en France | Courrier de la Direction générale des finances publiques en France – nouveau formulaire
Courrier de la Direction générale des finances publiques relatif à l’introduction d’un prélèvement à la source pour l’impôt sur le revenu en France
Autorisation de sortie du territoire obligatoire à compter du 15 janvier 2017 pour les mineurs non accompagnés résidant en France
Tout mineur résidant en France qui voyage à l’étranger sans être accompagné d’un adulte titulaire de l’autorité parentale doit être muni de :
À tout le personnel rémunéré
Pour l’année 2017, les traitements mensuels nets seront virés sur le compte bancaire des intéressés aux dates suivantes
Ajustements aux prestations financières 2017
Aucun ajustement annuel n’a été apporté aux traitements de base, mensualités, allocations de subsistance et prestations familiales au 1er janvier 2017
Régime d’assurance maladie du CERN (CHIS) : cotisations mensuelles dès janvier 2017
Dès janvier 2017, le taux de cotisation des membres du CHIS (membres du personnel actifs ou pensionnés) sera de 4,86 %
Espace Schengen - Entrée, séjour et sortie - Documents nécessaires
Rappel à la demande des États hôtes